• Arrêté n° 1165 du 04 october 2025 fixant les modalités d’inscription et de réinscription dans les études en vue de l’obtention des diplômes de Licence, de Master, ainsi que les modalités d’organisation, d’évaluation et de progression dans les études

• Arrêté n°1164 du 04 october 2025 fixant les modalités d’inscription et de réinscription dans les études en vue de l’obtention des diplômes d’Ingénieur d’Etat et d’Architecte ainsi que les modalités d’organisation, d’évaluation et de progression dans les études

•  Décret exécutif n° 22-208 du 05 juin 2022   fixant le régime des études et de la formation en vue de l’obtention des diplômes de l’enseignement supérieur.

• Arrêté n° 714 du 03 novembre 2011 portant modalités de classement des étudiants
• Arrêté n°713 du 03 novembre 2011 fixant la composition et le fonctionnement de la commission du tutorat
• Arrêté du 6 Dhou El Hidja 1441 correspondant au 27 Juillet 2020, fixant la liste des Diplômes d’enseignement supérieur étrangers reconnus équivalents aux diplômes d’enseignement supérieur algériens.

Arrêtés portants définition des caractéristiques relatives à l’attestation provisoire de succès, aux relevés de notes et au document annexé au diplôme (Licence et Master)

• Arrêté n°994 du 02 août 2022 fixant les mentions et les caractéristiques des diplômes de l’enseignement supérieur
• Arrêté n°451 du 09 décembre 2012 portant définition des caractéristiques relatives à l’attestation provisoire de succès dans les cycles d’études en vue de l’obtention du diplôme de licence et du diplôme de master.

• Arrêté n°452 du 09 décembre 2012 portant définition des caractéristiques relatives au relevé de notes dans les cycles d’études en vue de l’obtention du diplôme de licence et du diplôme de master.

• Arrêté n°453 du 09 décembre 2012 portant définition des caractéristiques relatives au document annexé au diplôme de licence et au diplôme de master.

 Inscription des Titulaires de DEUA en Licence (L3) 

• Arrêté n°1145 du 21/12/2017(modifiant l’Arrêté n° 364 du 09 juin 2014) Portant modalités et conditions d’accès des titulaires d’un Diplôme d’Etudes Universitaires Appliquées à la formation en vue de l’obtention du Diplôme de licence.